Ce marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2431-13 du code de la commande publique relatif à la mission du maître d'œuvre privé. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris et d'Élogie-SIEMP, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification preta terre 130 points.

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: missions base. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:

— TF — missions base: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR et mission complémentaire DIAG;

— tranche optionnelle: OPC.

Ce marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2431-13 du code de la commande publique relatif à la mission du maître d'œuvre privé. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris et d'Élogie-SIEMP, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification preta terre 130 points.

Forme de marché: à tranches. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en deux tranches. Tranche ferme: missions base. Délai de la tranche ferme: (voir rubrique II.2.7)). Détail par tranche des missions confiées au titulaire:

— TF — missions base: APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR et mission complémentaire DIAG;

— tranche optionnelle: OPC.