L'accord-cadre est mono-attributaire. Il porte sur des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le domaine de l'eau et sur des mission de maîtrise d'œuvre complète suivant les missions type du livre IV de la 2e partie du code de la commande publique (ex-loi MOP).

Études et maîtrise d'œuvre pour la mise en place de dispositifs de protection de la ressource en eau.