la procédure de passation : Appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et éventuellement à la conclusion de marchés subséquents.Il se décompose en 5 lots avec chacun un maximum en valeur. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour le lot no05 uniquement, les candidats ont la possibilité de proposer des variantes dans les conditions énoncées dans le règlement de consultation.Il est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31/12/2023. Il peut être reconduit

le présent lot concerne la fourniture et la livraison des arbres, arbustes, fruitiers et petits fruits nécessaires à l'entretien et à l'aménagement des espaces verts de la commune de Pontarlier

le présent lot concerne la fourniture et la livraison de plants fleuris présentant un bon état sanitaire

ce présent lot concerne la fourniture, la livraison et la plantation en serres de jardinières et suspensions

le présent lot concerne la fourniture et la livraison de bulbes, oignons et kits pré-cultivés

le présent lot concerne la fourniture et la livraison de produits divers pour l'entretien des espaces verts et des stades dont la commune de Pontarlier à la charge