Le présent marché a pour objet la location de cars avec chauffeur pour assurer les différentes sorties organisées par la ville d'Ivry-sur-Seine, ainsi que les séjours touristiques au départ d'Ivry-sur-Seine. Pour les séjours touristiques, la location consistera au transport de passagers au départ d'Ivry-sur-Seine, aux sorties sur place et au retour sur Ivry.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants minimum et maximum affectés à la réalisation de la prestation sont:

— montant minimum annuel: 136 363.64 EUR HT soit 150 000 EUR (T.T.C.),

— montant maximum annuel: 545 454.56 EUR HT soit 600 000 EUR) (T.T.C.) soit, sur 4 ans (en cas de reconductions successives)?

— montant minimum: 545 454.56 EUR HT soit 600 000.00 EUR (T.T.C.),

— montant maximum: 2 181 818.24 EUR HT soit 2 400 000 EUR (T.T.C.).

Les prestations du Marché étant techniquement indissociables et ne permettant pas l'identification de prestations distinctes, elles font l'objet d'un lot unique.