l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché comprend la fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison et le déchargement sur la Commune de Mougins de végétaux et de produits divers. La Ville de Mougins ne disposant pas de lieux de stockage, le fournisseur doit pouvoir disposer d'une aire de stockage sur la Commune ou à proximité.Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
végétaux, arbres et produits divers de jardinage et de jardinerie
amendements, semences, produits phytosanitaires et outillage spécifique