l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La livraison des fournitures se fait sur les différents sites du Département de Loire-Atlantique. Ces sites sont répartis sur l'ensemble du territoire de la Loire-Atlantique et une liste est donnée à titre indicatif.L'attention des candidats est attirée sur le fait que certains services peuvent être supprimés ou ajoutés, durant l'exécution du marché et cela de manière définitive ou temporaire sans que le titulaire du marché ne puisse élever une quelconque réclamation

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La livraison des fournitures se fait sur les différents sites du Département de Loire-Atlantique. Ces sites sont répartis sur l'ensemble du territoire de la Loire-Atlantique et une liste est donnée à titre indicatif.L'attention des candidats est attirée sur le fait que certains services peuvent être supprimés ou ajoutés, durant l'exécution du marché et cela de manière définitive ou temporaire sans que le titulaire du marché ne puisse élever une quelconque réclamation