L'accord-cadre est composé de huit lots portant sur l'exploitation de huit lignes de transport scolaire par voie terrestre sur le territoire de la CACL
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre 200-q2.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre 600-j2.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre e-mat.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre MAT-4K.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre Mat-4l.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre 441-H1.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre R Agglo 3.
Prestations de transport scolaire par voie terrestre sur la ligne de transport terrestre R agglo 4.