accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de 52 000 euro(s) Ht annuel pour le lot 1 et avec un montant maximum de 35 000 euro(s) Ht annuel pour le lot 2, conclu pour 1 an et reconductible pour 2 périodes d'1 an.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
evaluation des revenus d'activité des travailleurs non-salariés non-agricoles
evaluation des revenus d'activité des travailleurs non-salariés agricoles