Le contrat-cadre vise toutes études environnementales, règlementaires et spécifiques susceptibles d'être lancées dans le cadre de réalisation de travaux tels que définis dans le programme d'investissement ATB (réaménagement aérogare, diversification.) durant la durée de celui-ci (1 an renouvelable 4 fois maximum).

Les missions concernées sont notamment les suivantes:

— état initial environnemental type,

— état initial spécifique faune-flore,

— études d'impact,

— procédure loi sur l'eau,

— suivi écologique et biodiversité,

— évaluation environnementale des variantes,

— procédures de dérogation sur les espèces protégées.

Études relatives à: état initial, environnemental type, études impact, procédures loi sur l'eau, suivi écologique et bio-diversité, évaluation environnementale des variantes, procédures de dérogation sur les espèces protégées, faune flore.