L'accord-cadre porte sur les prestations de transport collectif de passagers avec mise à disposition de chauffeurs, pour répondre aux besoins des services des membres du groupement de commandes.
Prestations récurrentes de transport collectif avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services de l'ensemble des membres du groupement de commandes.
Prestations occasionnelles de transport collectif avec mise à disposition de chauffeur pour les différents services de l'ensemble des membres du groupement de commandes.