Le présent marché a pour objet le tri et le traitement des encombrants et gravats issus des collectes du SITRU, répartis en plusieurs catégories:

Pour les encombrants:

— les déchets encombrants des ménages collectés principalement en porte-à-porte, ponctuellement en apport volontaire lors d'opérations spécifiques,

— les déchets de « tout-venant non incinérable » issus de la déchetterie du SITRU,

— les déchets encombrants en mélange issus des services des communes ou de leur intercommunalité,

— les déchets encombrants pré-triés (hors gravats) issus de la déchetterie du SITRU,

— les déchets encombrants pré-triés (hors gravats) issus des services des communes ou de leur intercommunalité.

Pour les gravats:

— les gravats inertes et en mélange issus des ménages et de la déchetterie du SITRU,

— les gravats inertes et en mélange issus des services des communes ou de leurs intercommunalités.

Les prestations faisant l'objet du présent marché doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes.