Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'approvisionnement d'anodes sacrificielles de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale (anodes zinc, inox, aluminium, etc.)».
Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1.1
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comportera une part provisionnelle pour commandes de fournitures.