L'Objet de la présente consultation consiste en l'entretien des espaces verts communaux. La consistance des prestations est développée dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le marché est passé en appel d'offres ouvert et, pour le lot 2, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Le marché débute le 1er janvier 2024 pour un an. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une durée d'une année. Seul le pouvoir adjudicateur pourra prendre la décision de ne pas reconduire au moins deux (2) mois avant la fin de la période annuelle

le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts communaux répartis sur les sites définis dans le CCTP. Les surfaces contractuelles sont délimitées sur le plan et la DPGF joints au dossier de consultation. La description des prestations est également détaillée dans le CCTP

le lot no 2 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande selon les articles R.2162-2 à 6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique, avec un minimum annuel (T.T.C.) de 10000euros et un maximum de 35000euros. Les prestations de tonte seront à la demande au fur et à mesure de la survenance des besoins