consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation est menée dans le cadre d'un groupement de commande passé entre Sète Agglopôle Méditerranée (Sam) et le syndicat d'adduction d'eau potable des villes de Frontignan, Balaruc les Bains et Balaruc le Vieux dans le cadre défini ci-aprèsla Sam exerce des compétences dans les domaines de l'eau potable, de l'assainissement des eaux usées, des eaux pluviales urbaines et de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi).La Sam intervient en tant que maître d'ouvrage de l'ensemble des opérations.Le syndicat (le syndicat) d'adduction d'eau potable des villes de Frontignan, Balaruc les Bains et Balaruc le Vieux est compétent en distribution d'eau potable sur ces trois communes

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation est menée dans le cadre d'un groupement de commande passé entre Sète Agglopôle Méditerranée (Sam) et le syndicat d'adduction d'eau potable des villes de Frontignan, Balaruc les Bains et Balaruc le Vieux dans le cadre défini ci-aprèsla Sam exerce des compétences dans les domaines de l'eau potable, de l'assainissement des eaux usées, des eaux pluviales urbaines et de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi).La Sam intervient en tant que maître d'ouvrage de l'ensemble des opérations.Le syndicat (le syndicat) d'adduction d'eau potable des villes de Frontignan, Balaruc les Bains et Balaruc le Vieux est compétent en distribution d'eau potable sur ces trois communes