il s'agit d'un accord-cadre composite correspondant : -pour partie à un accord-cadre à bon de commandes (Maintenance corrective incluant la fourniture de pièces détachées). L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre pour la maintenance corrective est de 40 000 euro(s) HT -pour partie à un marché ordinaire (Maintenance préventive). Le montant estimatif de la maintenance préventive pour la durée du marché public s'élève à 118 666,67 (H.T.). L'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Les prestations ne font pas l'objet d'allotissement

maintenance préventive et corrective des bancs de " Polissage et de Meulage " au profit du chu de BordeauxMaintenance corrective incluant les pièces détachées : Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur : - les prestations relatives à la maintenance corrective, issues du BPU ; - les prestations relatives à la fourniture de pièces détachés, issues du Bpu.Maintenance préventive : Il est exécuté conformément aux prestations relatives à la maintenance préventive définies dans le CCAP et CCTP, ainsi que les prestations issues de la DPGF