le présent accord-cadre concerne la location de minibus et autocars et des prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Bagnolet. Les prestations à réaliser sont alloties en 3 lots : Lot 1 : location de minibus et autocars sans chauffeur. Lot 2 : transport de personnes en IDF (avec chauffeur). Lot 3 : transport de personnes hors-idf (avec chauffeur)

le lot 1 concerne la location de minibus et autocars sans chauffeur

le lot 2 concerne le transport de personnes (avec chauffeur) pour des trajets en IDF. Le lot 2 inclue les prestations suivantes (liste non-exhaustive donnée à titre indicatif) : - sorties scolaires (maternelle-primaire) ;- sorties centres de loisirs (mercredi et vacances scolaires) ;- sorties centres socioculturels.- sorties équipes sportives de la ville (week-ends)

le lot 3 concerne le transport de personnes (avec chauffeur) pour des trajets à destination du dehors de l'idf.Les trajets peuvent s'effectuer en France comme dans les pays de l'union européenne. Types de prestations possibles dans le lot 3 (liste donnée à titre indicatif, non-exhaustive): - colonies de vacances vers les centres de vacances de la ville (Yzeure et Oléron)- wE (adultes et personnes âgées)