Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et de maîtrise d'œuvre des espaces publics de la ZAC Clause Bois Badeau.

L'accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et de maîtrise d'œuvre des espaces publics de la ZAC Clause Bois Badeau, à pour objet la réalisation des cinq missions suivantes: M1. Parti d'ensemble/plan directeur M2. Documents d'encadrement des opérations de constructions M3. Production d'études ou missions particulières M4. Mission d'assistance générale M5. Mission de maîtrise d'œuvre des espaces publics.