Le marché a pour objet la collecte des emballages ménagers sur le territoire de la Canbt.

Le marché comprend:

— Une partie forfaitaire (service régulier de collecte);

— Une partie à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP), sans montant minimum ni maximum.

Le marché est divisé en 2 lots:

— Lot nº 1: Collecte des emballages ménagers — nord;

— Lot nº 2: Collecte des emballages ménagers — côte-Sous-Le-Vent.