Appel d'offres à bons de commandes passé sans minimum ni maximum. À titre indicatif non contractuel, la collectivité communique ses commandes précédentes de travaux de peinture bâtiment: 2012-2013 = 98 000 EUR TTC 2013-2014 = 161 000 EUR TTC 2014-au jour de la consultation = 33 000 EUR TTC. À noter que ces chiffres ne comprenaient pas le besoin en signalétique. Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).