Le présent accord-cadre a pour objet le référencement de prestataires et l'organisation de la passation des marchés subséquents pour la réalisation d'études et de missions de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'exercice de la compétence Gemapi et la lutte contre les coulées d'eaux boueuses.
Le présent accord-cadre a pour objet le référencement de prestataires et l'organisation de la passation des marchés subséquents pour la réalisation d'études et de missions de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'exercice de la compétence Gemapi et la lutte contre les coulées d'eaux boueuses.