Accord-cadre à bons de commande sans minimum, sans maximum, pour une prestation d'émission et de livraison de titres restaurants au profit du personnel de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez.
La production de titres restaurant sur support papier devra être conforme à la réglementation en vigueur.
La Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez se réserve le droit de commander ultérieurement des titres sous forme dématérialisée en complément ou remplacement du support papier. Cette commande ne devra pas avoir de coût supplémentaire.
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, sans maximum, pour une prestation d'émission et de livraison de titres restaurants au profit du personnel de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez.
La production de titres restaurant sur support papier devra être conforme à la réglementation en vigueur.
La Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez se réserve le droit de commander ultérieurement des titres sous forme dématérialisée en complément ou remplacement du support papier. Cette commande ne devra pas avoir de coût supplémentaire.