Le présent accord-cadre porte sur l'achat, le déploiement, la mise en œuvre et l'accompagnement d'une solution logicielle de détection de similitudes, permettant d'analyser les similitudes d'un document avec ceux issus des données disponibles sur internet et ceux préalablement soumis, pour des établissements d'enseignement supérieur ainsi que pour la COMUE Université de Lyon.

Solution logicielle de détection de similitudes — les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit pour la durée totale du contrat (reconductions comprises):

— pas de montant minimum,

— montant maximum pour l'ensemble du groupement: 200 000 EUR HT.

Passé en application des articles 78 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.