Accord-Cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un opérateur économique par lot.

Fourniture, mise en service et maintenance des accès analogiques et accès de base, acheminement du trafic téléphonique pour le compte du CHAL, des HDL et des HMB.

Fourniture, mise en service et maintenance de services de télécommunications fixes pour le compte du CHAL (hors accès de base et accès analogiques).

Fourniture, mise en service et maintenance de services de télécommunications fixes pour le compte des HMB (hors accès de base et accès analogiques).

Fourniture, mise en service et maintenance de services de télécommunications fixes pour le compte des HDL (hors accès de base et accès analogiques).

Fourniture de services de télécommunications mobiles, voix, data pour flotte mobile et utilisateurs nomades du CHAL et des HMB.