La présente consultation concerne les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de maître d'oeuvre au stade des études des ouvrages des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de télécommunications sur le territoire de compétence du Sieil.

L'Ouvrage sur lequel porte la mission de maîtrise d'oeuvre appartient au domaine «Infrastructure» au sens de la loi MOP.