Réalisation de prestations de service relatives au transport des ordures ménagères résiduelles et des déchets recyclables du SMEVOM du Charolais-Brionnais et Autunois.

Le marché est composé de 2 lots:

— lot 1: transport des ordures ménagères résiduelles depuis les quais de transfert jusqu'à:

L'ISDND de Torcy jusqu'au 30.6.2018.

L'ISDND de Granges à compter du 1.7.2018,

— lot 2: transport des déchets recyclables depuis les quais de transfert jusqu'au centre de tri de Digoin.

Le lot 1 comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle:

— La tranche ferme est relative au transport des ordures ménagères résiduelles des quais de transfert de Gueugnon, Digoin, Bourbon-Lancy, Paray-Le-Monial, Chambilly, Chauffailles, Charolles vers l'ISDND,

— la tranche conditionnelle est relative au transport des ordures ménagères résiduelles du quai de transfert d'Autun vers l'ISDND. La date prévisionnelle d'affermissement de la tranche conditionnelle est fixée au 1.1.2018, sa durée prévisionnelle serait donc d'une année.