La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. l'Accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Fourniture et livraison de conteneurs plastique, avec une préhension par peigne et par pince, d'un volume allant de 80 à 750 l, et leurs accessoires.

Fourniture et livraison de conteneurs plastique, avec une préhension par pointe diamant, d'un volume allant de 80 a 750 l, et leurs accessoires.