la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble Alpes Métropole (coordonnateur du groupement) - syndicat Mixte des Mobilités de l'aire Grenobloise (Smmag)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Reconduction : voir article prévu à cet effet. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois

la consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande au sens de l'article L2113-6 et suivants du Code de la commande publique : Grenoble Alpes Métropole (coordonnateur du groupement) - syndicat Mixte des Mobilités de l'aire Grenobloise (Smmag)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Reconduction : voir article prévu à cet effet. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois