voir II.2.4
Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois.
Ce marché sera attribué à un seul assureur qui aura remis prix pour l'ensemble des 4 divisions ci-dessous:
I. Dégâts matériels
Volet 1 : Incendie (Tous Risques Sauf)
Volet 2 : Tous risques électroniques
Volet 3 : Assurance de valeurs
Volet 4 : Assurance tous risques divers objets spéciaux
Volet 5 : Assurance tous risques expositions et oeuvres d'art
II. Responsabilité civile
Volet 1 : Responsabilité civile générale
Volet 2 : Responsabilité civile des mandataires
Volet 3 : Responsabilité civile objective en cas d'incendie et d'explosion
Volet 4 : Assurance scolaire
Volet 5 : Responsabilité civile et accidents corporels
III. Accidents
Volet 1 : Accidents du travail du personnel
Volet 2 : Accidents corporels conseillers
IV. Automobile
Volet 1 : Responsabilité civile, dégâts matériels et protection juridique
Volet 2 : Omnium missions
V. Assurance tous risques - Chantiers