Le présent marché a pour objet la conclusion de divers contrats d'assurances.
Le marché est divisé en lots comme suit :
Lot 1 “Assurances responsabilité civile ”
- RC générale et risques annexes.
- RC sécurité des élus.
- RC entreprise – Service d’aide aux familles et aux ainés.
- Responsabilité civile objective en cas d’incendie ou d’explosion dans les établissements habituellement accessibles au public.
- RC vie privée des demandeurs d’asile.
- Accidents corporels des enfants de la crèche.
- RC activités d’animation multisports ou culturelles.
Lot 2 “Assurances accidents du travail et corporel”
- Assurance accident du travail.
- Assurance accident corporel – Président et membres du conseil.
- Assurance accident corporel - Bénévoles et autres personnes non rémunérées.
Lot 3 “Assurances véhicules”
- Assurance des véhicules.
- Assurance omnium missions....(voir documents du marché)
voir II.2.1
voir II.2.1
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