la consultation concerne l'entretien quotidien des toilettes publiques pour le maintien de la propreté des locaux de la ville de Bourg-En-Bresse. Le présent marché comprend toutes les opérations nécessaires à cet objectif. Il comprend notamment les opérations suivantes : - nettoyage quotidien ; - mise à niveau des consommables et distributeurs sanitaires (papier wc, savon...) - fourniture de sèches mains électriques à installer; - information en cas de dysfonctionnement ; - etc

la consultation concerne l'entretien quotidien des toilettes publiques pour le maintien de la propreté des locaux de la ville de Bourg-En-Bresse. Le présent marché comprend toutes les opérations nécessaires à cet objectif. Il comprend notamment les opérations suivantes : - nettoyage quotidien ; - mise à niveau des consommables et distributeurs sanitaires (papier wc, savon...) - fourniture de sèches mains électriques à installer; - information en cas de dysfonctionnement ; - etc... Ci-Après les lieux d'exécution, les surfaces à nettoyer, la fréquence d'intervention pour la partie récurrente et les équipements. 1 - champ de Foire vers jeux de boules-41m²-du lundi au dimanche (jour férié inclus) 2 lavabos,1 urinoir, 4 wc 2- marché couvert côté Gare des bus -32m² - du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 4 lavabos, 1 urinoir, 2 wc 3 - square rue Montesquieu Vennes - 6m² - le Samedi - 1 lavabo,1 wc 4 - chapelle des Vennes rue du Stand - 3m² - du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 lavabo, 1 wc 5 - champ de foire - parc de la petite Halle face à l'amphi - 3.5m²- du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 lavabo, 1 wc 6 - parking de Verdun - 5 mètres carrés - du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 Lavabo, 1 wc,2 urinoirs 7 - monument aux Morts rue Louis Jourdan - 5 mètres carrés - du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 Lavabo, 1 wc,2 urinoirs 8 Parking de Brou - rue M. D'autriche - 3.5m² - du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 lavabo, 1 wc 9 Parking Gustave Doré - 3.5m² - du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 lavabo, 1 wc 10 - parc des Baudières - 4 mètres carrés Du lundi au dimanche (jour férié inclus) - 1 Gha,1 wc, 2 urinoirs 11 - parc de Bouvent - 4 mètres carrés - du lundi au dimanche (jour férié inclus) 1 Gha,1 wc, 2 urinoirs Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les prestations donneront lieu à la conclusion d'un marché à prix mixte de type accord-cadre avec un seul opérateur économique exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande selon les besoins dans les conditions définies aux articles L2125-1 1°, R2162-2 al.2, R2162-4 2°, R2162-5 et R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il comprend une partie à prix forfaitaire pour les prestations récurrentes et à prix unitaires pour les prestations ponctuelles. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Le présent marché est susceptible de varier dans les proportions suivantes : Montant minimum : sans - montant maximum : 120 000 euros Ht/An.

Durée du marché : Un an renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction.