Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation des ouvrages de génie-civil du syndicat des eaux.

Accord-cadre à bons de commande de maîtrise d'œuvre comprenant les éléments de mission (décret du 29.11.1993): DIAG, PRO, ACT (y compris ACT marchés subséquents) visa, DET et AOR. Ainsi qu'une mission «Diag2» relative au pilotage et à l'interprétation des investigations complémentaires de diagnostic.