La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre en vue d'établir les termes régissant les futurs marchés subséquents à passer pour la prestation de transport des élèves de l'institut thérapeutique éducatif Pédagogique (ITEP) « Les légendes » situé à Douzat (16290), structure du centre hospitalier Camille Claudel.
Ramassage à effectuer dans le secteur Nord et Nord Comaga de la Charente.
Le montant estimé est annuel.
Ramassage à effectuer dans le secteur Sud et Sud Comaga de la Charente
Le montant estimé est annuel.
Ramassage à effectuer dans le secteur Est et Est Comaga de la Charente
Le montant estimé est annuel.
Ramassage à effectuer dans le secteur Ouest et Sud Ouest de la Charente
Compte tenu du nombre d'élèves sur le secteur Ouest / Sud Ouest, celui-ci est divisé en 2 lots.
Le montant estimé est annuel.
Ramassage à effectuer dans le secteur Ouest et Sud Ouest de la Charente
Compte tenu du nombre d'élèves sur le secteur Ouest / Sud Ouest, celui-ci est divisé en 2 lots.
Le montant estimé est annuel.
Ramassage à effectuer dans le secteur de la Communauté d'agglomération Grand Angoulême
Le montant estimé est annuel.