Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la location longue durée de véhicules.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une quantité minimum d'un véhicule et pour une quantité maximum de cinq véhicules, pour toute la durée du marché.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une quantité minimum de sept véhicules et pour une quantité maximum de quinze véhicules, pour toute la durée du marché.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une quantité minimum d'un véhicule et pour une quantité maximum de deux véhicules, pour toute la durée du marché.