Le marché est passé pour une période de douze (12) mois à compter de sa notification, il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Marché à bons de commande comportant:
Lot nº 1: Pièces pour machines de marque Rousseau:
Montant annuel maximum HT: 80 000 EUR.
Lot nº 2: Pièces pour machines de marque Noremat:
Montant annuel maximum HT: 90 000 EUR.