l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.-réception du carton brun collecté soit par les collectivités adhérentes au Syvadec dans le cadre d'une collecte spécifique, soit par les recycleries du Syvadec de la zone,-pesée des apports en entrée-sortie,-conditionnement des apports et notamment la mise en balles du carton,-stockage,-chargement sur les camions du transporteur en charge de la reprise des balles de cartons bruns

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.-réception du carton brun collecté soit par les collectivités adhérentes au Syvadec dans le cadre d'une collecte spécifique, soit par les recycleries du Syvadec de la zone,-pesée des apports en entrée-sortie,-conditionnement des apports et notamment la mise en balles du carton,-stockage,-chargement sur les camions du transporteur en charge de la reprise des balles de cartons bruns