— maintenance et fournitures de la solution d'impression pour image médicale XMP.

— il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum, conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique;

— l'accord-cadre est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-3, R. 2162-7 à R. 2162-10 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique;

— l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification;

— la durée, la reconduction et la date de fin varient selon les établissements (Cf. annexes 1 à l'acte d'engagement).