La présente consultation a pour objet la fourniture de titres-restaurant à destination du personnel d'Habitat 77.

La consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1 et L2124-2 et R2161-1 à R2161-5 du code de laCommande Publique.Elle vise à l'attribution d'un accord-cadre, à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT sur la durée du marché.