Le marché porte sur le microfilmage de registres et de liasses de documents d'archives conservés au Service historique de la Défense. Le marché passé est un marché de prestations de services à bons de commande, exécuté en application de l'article 77 du code des marchés publics.

A titre indicatif, les prestations demandées sur la période 2011/2012/2013 représentaient environ 2050 articles (formats A4, A3 et formats intermédiaires (53x34cm, 46x30cm)). Ses bénéficiaires étaient le département de la Marine, le département de l'armée de Terre et le Service historique Antenne de Rochefort. Après réorganisation du service, de nouvelles entités sont responsables des registres et liasses de documents d'archives détenus précédemment par ces services: le département des archives définitives et le département des entrées par voie extraordinaire.