la présente consultation concerne:la fourniture et la livraison de titres-restaurant (sous forme papier et/ou dematérialisée) pour Maine-Et-Loire Habitat, Anjou Atlantique Accession et PodelihaIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes et services à bons de commande en application de l'article R.2162-4-2°) du code de la commande publique.Pour la passation du marché, Maine-Et-Loire Habitat, Anjou Atlantique Accession et Podeliha se sont groupés dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique. Maine-Et-Loire Habitat notifie le marché pour l'ensemble des membres du groupement. Pour le reste, chaque maître d'ouvrage exécute le marché pour la commande qui le concerne dans les conditions prévues au Ccap.Le marché est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une période de 1 an renouvelable 3 fois ou à compter de sa notification si elle est plus tardive

la présente consultation concerne:la fourniture et la livraison de titres-restaurant (sous forme papier et/ou dematérialisée) pour Maine-Et-Loire Habitat, Anjou Atlantique Accession et PodelihaIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures courantes et services à bons de commande en application de l'article R.2162-4-2°) du code de la commande publique.Pour la passation du marché, Maine-Et-Loire Habitat, Anjou Atlantique Accession et Podeliha se sont groupés dans les conditions prévues aux articles L. 2113-6 et L.2113-7 du code de la commande publique. Maine-Et-Loire Habitat notifie le marché pour l'ensemble des membres du groupement. Pour le reste, chaque maître d'ouvrage exécute le marché pour la commande qui le concerne dans les conditions prévues au Ccap.Le marché est conclu à compter du 1er avril 2023 pour une période de 1 an renouvelable 3 fois ou à compter de sa notification si elle est plus tardive