Accord-cadre de services d'assurances pour le compte du CROUS de Toulouse-Occitanie. Ce marché a fait l'objet d'une publication le 4.9.2018 et a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, en date du 10.12.2018, en raison d'erreurs pouvant occasionner une rupture d'égalité des candidats.

Dommages ouvrage et garanties complémentaires applicable à différentes opérations de construction dans le cadre d'une police par aliments.

Tous risques chantier et responsabilité du maître d'ouvrage applicable à différentes opérations de construction dans le cadre d'une police par aliments.