L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande.il s'agit d'un accord- cadre avec minimum et maximum et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.

Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires /accessoires distribués par les équipementiers et leurs distributeurs agrées pour l'entretien et la réparation du parc VL, VLU, VU du département et du SDIS.

Pièces de rechange d'origine et de qualité équivalente à l'origine/équipements auxiliaires/accessoires distribués par les équipementiers et leurs distributeurs agrées pour l'entretien et la réparation du parc PL/engins du département et du SDIS.