Les travaux, pouvant être avec ou sans fournitures, comprennent:

— les travaux d'entretien des espaces publics tels que le bouchage de nids de poule, la reprise d'affaissements, les remises à niveau de chambre ou de regards, le remplacement de grilles, le remplacement des bordures... ,

— les travaux d'aménagement divers.

L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Les travaux, pouvant être avec ou sans fournitures, comprennent:

— les travaux d'entretien des espaces publics tels que le bouchage de nids de poule, la reprise d'affaissements, les remises à niveau de chambre ou de regards, le remplacement de grilles, le remplacement des bordures... ,

— les travaux d'aménagement divers.