Pour des projets régionaux courants sur les régions de Champagne Ardenne, Lorraine et Alsace,, le présent marché ouvert sur ordre (MOSO) a pour objet de confier l'exécution de tout ou partie des missions suivantes de maitrise d'oeuvre décrite à l'arrêté du 21 décembre 2013 pris en application de la loi no 85-704 du 15 juillet (loi MOP)

Missions de base : ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, et AOR

Missions autres : DIA, EXE, SYN (synthese), CoordinationSSI , ajout de mission OPC

Ces missions s'exercent à la demande de donneurs d'ordre SNCF , notamment Direction de l'Immobilier.