La présente consultation concerne les prestations de nettoyage des locaux communautaires — Colisée 1, 2 et 3.

Les prestations du présent marché sont découpées comme suit:

— des prix forfaitaires pour toutes les prestations de nettoyages récurrentes,

— des prix unitaires pour diverses prestations ponctuelles de nettoyage avec un montant maximal par année.

Ces prestations seront rémunérées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et sur la base du Bordereau des prix unitaires (BPU).

Le présent marché à prix global et forfaitaire avec une partie en accord-cadre à bons de commande de fournitures courantes et services est conclu pour une période initiale d'un an ferme à compter du 20.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. À titre indicatif, les prestations de nettoyage commenceront à s'exécuter:

— pour Colisée 1 et 2, à compter du 20.1.2021,

— pour Colisée 3, à compter du 14.5.2021.

Les prestations récurrentes seront rémunérées par un prix global et forfaitaire. Les prestations ponctuelles seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des prix unitaires (BPU), dans le respect du montant maximal défini comme suit: 12 000 EUR HT par an.

Une avance est prévue au contrat — son montant est fixé à 5 % du montant initial de la partie forfaitaire du marché. Les modalités de versement de l'avance sont définies au contrat. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les prix sont révisables dans les conditions prévues au CCAP. Le paiement sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à un mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service. Le dépôt d'une offre est conditionné à la visite préalable des lieux d'exécution des prestations.

Les modalités de visite sont les suivantes: les dates de visite sont les suivantes: 27.10.2020 (9h00), 3.11.2020 (9h00), 10.11.2020 (9h00).

Cependant, au regard du contexte de crise sanitaire, il convient de signaler sa présence aux dates mentionnées ci-dessus dans les 24 heures précédent la tenue de la visite. En cas de surnombre, notamment à la dernière date prévue, il sera organisé une visite qui se tiendra au plus tard douze jours avant la date limite de remise des offres, afin que les candidats puissent faire des demandes de renseignements complémentaires en respectant les délais de l'article 8.1 du RC. Toute demande de visite intervenant après la dernière organisée le 10.11.2020 sera refusée.

Prise de rendez-vous: Mme Lietani Drissia - tél. +33 430067905.

Le contrat objet de la présente consultation est soumis à une obligation de reprise du personnel. La masse salariale du personnel concerné sera fournie dans le dossier de la consultation. L'exécution des prestations n'est pas fractionnée en phases ou en tranches successives. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés, ne faisant pas l'objet de prestations distinctes. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.