Ces travaux concernent la fourniture et la pose de clôtures métalliques de portails, de garde-corps de différents types et de toutes sortes d'ouvrages de serrurerie, dont le montant estimé est inférieur à 45 000 EUR TTC par opération.
Ces travaux ont trait à des aménagements dans les espaces verts, les stades, les cimetières, les jardins familiaux et l'espace public en général.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 1
Les travaux feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3
Ces travaux concernent la fourniture et la pose de clôtures métalliques de portails, de garde-corps de différents types et de toutes sortes d'ouvrages de serrurerie, dont le montant estimé est inférieur à 45 000 EUR TTC par opération.
Ces travaux ont trait à des aménagements dans les espaces verts, les stades, les cimetières, les jardins familiaux et l'espace public en général.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les travaux feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al 2, R. 2162-4 3o et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle est de 419 500 EUR TTC.