Le présent accord-cadre porte sur l'exécution de nouveaux services de transport urbains pour le compte de la Sibra sur le ressort territorial de Rumilly Terre de Savoie, qui comprennent:

— l'exploitation du transport régulier de la ligne 2,

— l'exploitation du transport à la demande en ligne virtuelle de la ligne 3.

Les bons de commandes sont émis sans minimum ni minimum.

Le présent accord-cadre porte sur l'exécution de nouveaux services de transport urbains pour le compte de la Sibra sur le ressort territorial de Rumilly Terre de Savoie, qui comprennent:

— l'exploitation du transport régulier de la ligne 2,

— l'exploitation du transport à la demande en ligne virtuelle de la ligne 3.

Les bons de commandes sont émis sans minimum ni minimum.