consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent contrat concerne des prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne

territoire du Furan ville de Saint-Etienne dont Saint-Victor sur Loire

territoire du Furan hors ville de Saint-Etienne , hors Saint-Victor sur Loire

territoire de la Plaine

territoire de l Ondaine

territoire du Gier