il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet l'achat et la livraison de diverses fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Pontarlier.Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant maximum pour l'ensemble des lots, et par période est de 62 000 euro(s) Ht (soit 248 000 euro(s) Ht max pour la globalité du marché)

les produits commandés sont destinés au développement intellectuel, sensoriel et physique de l'enfant

acquisition de fourniture de bureau adaptées aux écoles qui regroupent l'apprentissage de l'écriture (cahiers, stylos, classeurs?), les petites fournitures de papeteries pour les enfants et les enseignants (colle, ciseaux, règles, gommes...), le matériel nécessaire à l'activité artistique et manuelle (peinture, dessin, coloriage, modelage, ?)

acquisition de manuels scolaires, de fichiers des élèves, de cahiers d'exercices, de guides pédagogiques (petits éditeurs, éditeurs locaux, ?)