Accord-cadre à bons de commande de marchés de maîtrise d'œuvre pour les opérations de déconstruction et dépollution de sol.

— Études de projet (PRO),

— Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT),

— Visas (VISA) des études partiellement ou totalement réalisées par la ou les entreprises titulaires,

— Direction de l'exécution des travaux (DET),

— Assistance aux opérations de réception (AOR) et pendant la période de garantie de parfait achèvement.