le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de codmmande et concerne la fourniture et la livraison de gazole non routier sur les sites de transfert ou de traitement de déchets du syndicat

le présent marché est un marché de fournitures. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un seuil quantitatif maximum annuel de 200 000 litres.La durée du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois pour 12 mois à chaque reconduction, soit maximum 48 mois